1. Champ d’application : Les présentes conditions de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site e-commerce Buste Napoléon.
2. Prix : Tous nos prix sont en euros (€) et incluent la TVA. Les frais de livraison sont en supplément, sauf mention contraire.
3. Commande : La commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement. Buste Napoléon se réserve le droit de refuser une commande pour quelque raison que ce soit.
4. Paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, virement ou tout autre moyen mis à disposition sur le site.
5. Livraison : Les délais de livraison mentionnés sont indicatifs. En cas de retard, Buste Napoléon ne pourrait être tenu pour responsable. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur, sauf mention contraire.
6. Retours et remboursements : Les acheteurs disposent d’un droit de rétractation de 14 jours après la réception de l’article, à condition que celui-ci soit retourné dans son état d’origine. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
7. Garanties : Tous nos produits sont couverts par une garantie légale de conformité et une garantie contre les vices cachés.
8. Données personnelles : Buste Napoléon s’engage à protéger vos données personnelles et à ne pas les partager avec des tiers.
9. Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site Buste Napoléon sont protégés par les droits d’auteur. La reproduction est interdite.
10. Litiges : Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
11. Acceptation : Le client reconnaît avoir lu et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente au moment de la passation de commande.